Le programme de révélation d’identité
Accompagner les enfants et les donneurs
Le programme de révélation d’identité prend en charge la divulgation d’informations d’identification sur nos donneurs avec identité révélée. L’objectif du programme est d’assurer une diffusion sûre et respectueuse des informations et de soutenir toutes les parties concernées : les enfants, les donneurs et les familles de ces deux groupes.
Qu’est-ce qu’un donneur avec identité révélée ?
Un donneur avec identité révélée est ce que nous appelions auparavant un donneur ouvert. Les enfants conçus avec du sperme provenant de donneurs avec identité révélée peuvent connaître l’identité de leur donneur lorsqu’ils atteignent l’âge adulte.
Ces dernières années, de nombreux pays ont établi des registres nationaux d’informations sur les donneurs. Dans des pays tels que le Royaume-Uni, l’Allemagne et la Norvège, les personnes conçues par don peuvent connaître l’identité de leur donneur en contactant les autorités. Cependant, nous recommandons aux personnes conçues par don de faire appel à nous, car nous sommes souvent en mesure de fournir plus d’informations que les registres nationaux.
Notre assistance
Qu’attendre de notre programme de révélation d’identité
Fournir aux personnes conçues par don des informations d’identification sur leur donneur n’est qu’une partie de nos activités visant à soutenir les personnes qui souhaitent obtenir plus d’informations sur leurs origines tout en respectant les droits du donneur.
Séance d’assistance initiale
Une fois que nous avons vérifié la parenté entre la personne conçue par don et le donneur, nous rencontrons la personne conçue par don pour discuter de ses idées sur l’identification du donneur.
Certaines personnes ne savent pas à ce stade si elles souhaitent savoir qui est leur donneur. Peut-être ont-elles d’autres questions ou veulent-elles simplement explorer leurs options. Nous avons formé des professionnels au sein de notre personnel pour expliquer le processus de révélation d’identité et aider la personne conçue par don à mieux définir son ressenti sur le sujet, afin qu’elle puisse décider ce qui lui convient.
La séance a lieu en ligne ou dans l’un de nos bureaux.
Le profil du donneur
Certaines personnes conçues par don ont peu d’informations sur leur donneur en dehors de faits physiques de base comme la taille, la couleur des cheveux et des yeux, et parfois elles ne savent rien de cela. Dans le cadre du programme de divulgation d’identité, nous remettons aux enfants issus de donneurs une copie du profil de leur donneur.
Le profil du donneur est un long document présentant un aperçu complet de chaque donneur, donnant aux enfants l’opportunité de mieux connaître leur donneur.
Ce profil inclut des informations sur les origines et la famille du donneur, ses antécédents médicaux ainsi que sur ses loisirs et ses valeurs personnelles. De nombreux profils incluent également une photo de bébé et une note manuscrite du donneur
Apprendre l’identité du donneur
Sauf disposition contraire de la législation nationale du pays de naissance de l’enfant issu d’un donneur, nous fournissons les informations d’identification suivantes concernant un donneur : nom complet, année de naissance et nationalité.
Vous pouvez en savoir plus sur le processus de demande d’identité d’un donneur plus bas sur cette page.
Demander l’identité de votre donneur
Si vous avez été conçu par don et que votre donneur a accepté de révéler son identité (anciennement connu sous le nom de donneur « ouvert »), vous pouvez connaître l’identité de votre donneur lorsque vous atteignez l’âge légal. Notre processus de révélation des informations d’identification comprend 3 étapes.
Lors de la première étape du processus, nous vous demandons de nous faire parvenir des documents confirmant votre conception par donneur. Nous avons besoin des informations suivantes de votre part:
- Une copie de votre pièce d’identité (passeport ou permis de conduire)
- Une copie de la pièce d’identité de votre mère (passeport ou permis de conduire)
- Une copie de votre acte de naissance
- Nom de la clinique de fertilité où votre mère a été traitée et période approximative du traitement
- L'alias du donneur ou le numéro du donneur
Une fois que votre lien de parenté avec le donneur a été confirmé, notre coordinateur programme une session avec vous pour discuter des étapes suivantes. Au cours de cette conversation, vous et le coordinateur parlerez également de vos idées et de vos attentes concernant la révélation de l’identité de votre donneur et la manière de les gérer.
Avant de révéler les informations d’identité de votre donneur, nous vous demandons de signer un accord de confidentialité du donneur. Le but de l’accord est de protéger la confidentialité du donneur et de clarifier ce que vous pouvez faire avec les informations que vous recevez.
Une fois que nous vous avons fourni les informations d’identification de votre donneur, nous informons le donneur qu’un enfant a reçu ses informations d’identification.
Si vous souhaitez établir un contact avec votre donneur, nous le contacterons pour savoir s’il est intéressé. Nous lui proposerons une séance de conseil pour l’aider à trouver ses repères dans cette nouvelle situation.
Si le donneur accepte d’être contacté ou de répondre à vos questions, nous organiserons cela.
Si le donneur refuse d’être contacté, nous vous communiquerons ses informations d’identification une fois que vous aurez signé l’accord de confidentialité du donneur. Nous informerons ensuite le donneur que nous vous avons fourni ces informations.
Législation nationale
Le règlement en vigueur dans votre pays
Les lois régissant la conception par donneur diffèrent d’un pays à l’autre. Cela signifie que les détails concernant la divulgation des informations d’identification sur le donneur diffèrent également. En règle générale, la personne conçue par don peut apprendre l’identité de son donneur à 18 ans.
Le pays dans lequel l’enfant est né détermine quelles informations sont disponibles et quand elles peuvent être obtenues.
Vous trouverez ci-dessous un bref résumé des conditions applicables dans certains pays européens (veuillez consulter les autorités locales pour plus de renseignements). Si un pays dispose d’un registre de donneurs, la personne conçue par don peut obtenir l’identité de son donneur par l’intermédiaire des autorités. Veuillez noter que les enfants issus de donneurs sont généralement en mesure d’obtenir plus d’informations sur leur donneur de notre part.
Pays
Au Royaume-Uni, la personne conçue par don peut connaître l’identité de son donneur avec identité révélée lorsqu’elle atteint l’âge de 18 ans. Avant d’être majeur, un enfant peut obtenir des renseignements non identifiants sur son donneur, tels que la taille, la profession et le nombre de demi-frères et sœurs issus du même donneur.
Le Royaume-Uni dispose d’un registre national des donneurs, le HFEA, qui propose des conseils aux donneurs et aux personnes conçues par don. Celui-ci est également chargé de la divulgation d’informations si les enfants issus de donneurs choisissent de les contacter au lieu de la banque de sperme. Les informations fournies sur le donneur sont les suivantes : nom complet, date de naissance et dernière adresse connue.
En Allemagne, les personnes conçues par don peuvent connaître l’identité de leur donneur avec identité révélée à 16 ans.
L’Allemagne dispose d’un registre national des donneurs (SaReg). Les informations fournies sur le donneur incluent le nom complet, la date et le lieu de naissance, la nationalité et la dernière adresse connue.
Au Danemark, les personnes conçues par don peuvent demander à connaître l’identité de leur donneur avec identité révélée à l’âge de 18 ans.
Les informations fournies sur le donneur incluent : nom complet, date de naissance et dernière adresse connue.
Le Danemark ne dispose pas de registre des donneurs, de sorte que les personnes conçues par don doivent contacter la banque de sperme auprès de laquelle leurs parents ont obtenu le sperme afin d’obtenir les informations d’identification sur leur donneur.
Aux Pays-Bas, les personnes conçues par don peuvent connaître l’identité de leur donneur avec identité révélée à 16 ans.
Les Pays-Bas disposent d’un registre national des donneurs. Les informations fournies sur le donneur incluent son nom, sa profession, ainsi que des descriptions de sa personnalité et de son apparence physique.
Avant l’âge de 16 ans, les enfants issus de donneurs peuvent obtenir des renseignements non identificatoires sur le donneur telles que sa taille, la couleur de ses cheveux, sa personnalité et sa profession. Si l’enfant a moins de 12 ans, les parents peuvent faire une demande de ces informations au nom de leur enfant.
En Suède, seule la personne conçue par don peut connaître l’identité de son donneur avec identité révélée à l’âge de 18 ans. La législation suédoise ne précise pas quels types d’informations d’identification sont fournies, toutefois, nous fournissons le nom complet, l’année de naissance et la nationalité.
La législation norvégienne régissant la conception par donneur et la divulgation d’informations a changé il y a quelques années. Ainsi, les spécificités de la révélation de l’identité dépendent du moment où le sperme utilisé pour concevoir l’enfant a été donné.
Les enfants conçus avec du sperme donné avant le 1er janvier 2021 peuvent connaître l’identité de leur donneur avec identité révélée une fois qu’ils ont atteint l’âge de 18 ans. Les enfants conçus avec du sperme donné à partir du 1er janvier 2021 peuvent obtenir ces informations lorsqu’ils atteignent l’âge de 15 ans.
La Norvège dispose d’un registre national des donneurs.
Des attentes réalistes
Solliciter un contact avec le donneur
Au cours du processus d’approbation des donneurs, nous nous assurons que les candidats donneurs sont bien informés de ce que signifie être un donneur avec identité révélée. Nous leur parlons du fait que certaines personnes conçues par don, une fois majeures, peuvent souhaiter obtenir plus d’informations que nous ne pouvons leur communiquer.
La grande majorité des donneurs avec identité révélée comprennent ce souhait d’en savoir plus et sont disposés à répondre aux questions. Cependant, il leur est impossible de prévoir où ils en seront dans leur vie dans de nombreuses années et s’ils seront en mesure de participer.
Si une personne conçue par don souhaite solliciter un contact, nous lui recommandons toujours de faire appel à nous afin que nous contactions le donneur. De cette façon, ils laissent au donneur une opportunité de considérer la demande et les sentiments qui l’accompagnent. En tant que conseillers, nous pouvons aligner les attentes de la personne conçue par don avec celles du donneur, augmentant ainsi la probabilité que la sollicitation de contact soit une expérience positive.
Questions fréquentes
En règle générale, seul l’enfant peut obtenir l’identité du donneur. Cependant, la législation nationale régit la divulgation des informations concernant les donneurs. Votre accès aux informations dépend donc du pays où votre enfant est né. Consultez la section sur les informations d’identification ci-dessus pour plus de renseignements ou contactez-nous pour en savoir plus sur le règlement en vigueur dans votre pays.
Un grand nombre de nos donneurs non actifs nous contactent lorsqu’ils ont des mises à jour de leurs antécédents médicaux. Par ailleurs, nous avons mis en place des initiatives pour contacter les donneurs à intervalles réguliers afin de rester en contact avec eux.
Si vous avez été conçu avec du sperme provenant d’un donneur avec identité révélée, vous pouvez nous contacter si vous souhaitez entrer en contact avec votre donneur. Après avoir reçu votre demande, nous vous contacterons pour vérifier votre lien de parenté avec le donneur et pour en savoir plus sur vos souhaits de contact. Ensuite, nous contactons le donneur pour savoir s’il est disposé à être contacté. Un donneur n’est pas tenu d’être en contact avec des enfants conçus avec son sperme.
Non, ce n’est malheureusement pas possible. Une fois qu’un donneur a décidé du type de donneur qu’il souhaite être (pour les donneurs recrutés au Danemark, il est possible d’être soit avec identité révélée soit avec identité non-révélée), il ne peut pas changer d’avis.
Dans la plupart des pays, nous ne sommes pas autorisés à vous fournir des informations d’identification sur votre donneur jusqu’à ce que vous ayez atteint la majorité (l’âge spécifique diffère selon les pays, mais généralement, l’âge est de 18 ans). Toutefois, vous pouvez nous contacter afin que nous puissions savoir s’il existe d’autres moyens de vous aider.
Non. Nous informons le donneur qu’une personne conçue avec son sperme a reçu ses informations d’identité. Toutefois, nous ne divulguons pas d’informations sur votre identité ou celle de votre famille.
Non, nous ne facturons rien pour la divulgation des informations d’identification de votre donneur. Nous proposons également une session de soutien et le profil du donneur gratuitement. Il pourrait éventuellement y avoir des frais par rapport aux autorités ou à la clinique à laquelle votre mère a fait appel, concernant la documentation requise pour que nous puissions vérifier votre parenté avec le donneur.